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TRIALS CLUB

CONDITIONS GÉNÉRALES

CONDITIONS D'UTILISATION ET D'ACHAT WWW.COCUNAT.COM

INTRODUCTION

Le présent document (ainsi que tous les textes qui y sont mentionnés) établit les conditions régissant l'utilisation de ce site web (www.cocunat.com) ainsi que de tout autre site du groupe d'entreprises (collectivement et indistinctement, le "site web") et l'achat de produits sur celui-ci (ci-après, les "Conditions"), quel que soit l'application, le support numérique, le média ou l'appareil par lequel vous y accédez. Nous vous prions de lire attentivement les présentes Conditions avant d'utiliser ce site web. En utilisant ce site web ou en passant une commande via celui-ci, vous acceptez les Conditions d'Utilisation et d'Achat de COCUNAT. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions ou tout autre texte juridique publié sur notre site web, vous pouvez nous contacter via nos canaux de contact.

Le contrat peut être formalisé, à votre choix, dans l'une des langues dans lesquelles les Conditions sont disponibles sur ce site web.

2. NOS COORDONNÉES

COCUNAT S.L.

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les ventes effectuées via le site web de Cocunat S.L. ou de toute entreprise de notre groupe (ci-après, "COCUNAT" ou "Nous"). Ces conditions s'appliquent à toute vente, quel que soit le lieu dans le monde où se trouve le consommateur. Dans tous les cas, elles peuvent être complétées par la législation nationale du pays concerné.

3. VOS DONNÉES ET VOS VISITES SUR CE SITE WEB

Les informations ou données personnelles que vous nous fournissez seront traitées conformément à la Politique de Confidentialité de COCUNAT. Pour plus d'informations, nous vous invitons à lire attentivement notre Politique de Confidentialité.

4. UTILISATION DE NOTRE SITE WEB

4.1. En utilisant ce site web et en passant des commandes via celui-ci, vous vous engagez à :

4.2. Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations dont nous avons besoin, nous ne pourrons pas traiter votre commande.

4.3. En passant une commande via ce site web, vous déclarez être majeur (18 ans) et avoir la capacité juridique de conclure des contrats.

5. DISPONIBILITÉ DU SERVICE

5.1. Les articles proposés sur ce site web sont uniquement disponibles pour une livraison dans le même pays que le site web. Les territoires des Îles Canaries, Ceuta et Melilla sont expressément exclus de la livraison.

5.2. Si vous souhaitez passer une commande depuis un autre pays via ce site web, vous pouvez bien sûr le faire ; cependant, veuillez noter que nous n'offrons des livraisons qu'à une adresse de livraison du même territoire que le site web, en excluant dans tous les cas les Îles Canaries, Ceuta et Melilla.

6. COMMENT PASSER UNE COMMANDE

6.1. Pour passer une commande sur le site web de COCUNAT, vous devez suivre la procédure d'achat en ligne et cliquer sur le bouton "payer". Après avoir terminé le processus d'achat, vous recevrez un email accusant réception de votre commande (la "Confirmation de Commande"). De même, nous vous informerons par email que le produit est en cours d'expédition (la "Confirmation d'Expédition"). Si vous ne recevez pas cet email, vérifiez dans votre dossier de courrier indésirable. Si vous ne le trouvez pas non plus, vous pouvez nous contacter à [email protected].

Si vous êtes un utilisateur enregistré, vous disposez d'un détail de toutes les commandes passées dans la section "Mon Compte".

7. ACHAT EN TANT QU'INVITÉ

Ce site web permet également l'achat via la fonctionnalité d'achat en tant qu'invité.

Dans le mode d'achat en tant qu'utilisateur invité, COCUNAT ne vous demandera que les données nécessaires pour traiter votre commande.

8. DROIT DE RÉTRACTATION ET POLITIQUE DE RETOUR

8.1. Droit et délai de rétractation. Si vous contractez en tant que consommateur, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans avoir à justifier votre décision.

Le délai de rétractation expire 14 jours calendaires à compter du jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, avez pris possession matérielle des biens ou, dans le cas où les biens composant votre commande sont livrés séparément, 14 jours calendaires à compter du jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, avez pris possession matérielle du dernier de ces biens.

8.2. Comment exercer ce droit. Vous pouvez exercer le droit de rétractation de la manière qui vous convient le mieux par une déclaration sans équivoque (par exemple, en utilisant le formulaire joint en Annexe aux présentes Conditions ou en envoyant un email) nous notifiant votre décision de vous rétracter de l'achat à l'adresse Carrer de Folgueroles 17, 08022, Barcelone, Espagne, ou via notre email [email protected].

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication relative à l'exercice de votre part de ce droit soit envoyée avant l'expiration du délai indiqué au point 8.1, paragraphe 2. COCUNAT vous communiquera sans délai la réception de votre communication de rétractation.

8.3. Conséquences de la rétractation. En cas de rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements effectués par vous, y compris les frais de livraison, mais seront exclus les frais supplémentaires résultant de votre choix d'un mode de livraison autre que le mode de livraison ordinaire le moins coûteux que nous proposons, sans retard injustifié et, en tout état de cause, dans les 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat.

Nous procéderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par vous pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément convenu autrement et à condition que cela n'entraîne aucun frais à la suite du remboursement. Toutefois, nous pourrons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens.

8.4. Processus de retour. Vous devez nous retourner ou nous remettre directement ou via un messager/coursier les produits que vous souhaitez retourner, à l'adresse suivante : COCUNAT S.L., C/ Newton 22, 08635, Sant Esteve de Sesrovires, Barcelone.

Pour ce faire, vous devez nous contacter via notre formulaire de contact ou via l'email [email protected].

8.5. Attention et soin. Nous vous prions de prendre soin des produits tant qu'ils sont en votre possession, il est important que vous retourniez l'article avec l'emballage original de COCUNAT, les instructions et autres documents qui, le cas échéant, l'accompagnent. L'utilisation des produits achetés, au-delà de la simple ouverture et, à condition qu'il ne s'agisse pas de produits scellés, peut entraîner l'application des dispositions du point 8.7 et, selon le cas, l'impossibilité pour COCUNAT d'accepter l'annulation de l'achat. Par conséquent, pour le retour de la marchandise, il est important que vous suiviez les instructions qui vous seront indiquées dans l'email d'acceptation de votre retour.

8.6. Frais. Vous devez assumer le coût direct du retour des biens pour lesquels vous avez exercé le droit de rétractation.

8.7. Diminution de valeur. Vous serez responsable de la diminution de valeur des biens résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.

8.8. Remboursement. Nous vous informons que COCUNAT peut retenir le remboursement jusqu'à ce qu'il ait reçu les biens, ou jusqu'à ce que vous ayez présenté une preuve du retour des biens, selon la condition qui se réalise en premier.

Votre droit de rétractation peut être affecté dans le cas où il aurait été exercé hors du délai prévu, si un ou plusieurs produits faisant l'objet de la commande pour lesquels le droit a été exercé respectivement, n'ont pas été retournés, entre autres cas qui pourraient se présenter.

Par conséquent, COCUNAT vous communiquera si vous avez droit au remboursement des sommes versées dans les cas correspondants et après les vérifications appropriées conformément aux dispositions du Texte Refondu de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs.

8.9. Exceptions au droit de rétractation. Vous n'aurez pas le droit de vous rétracter du contrat dont l'objet est la fourniture de l'un des produits suivants :

8.10. Régime de retour applicable aux Canaries et autres territoires. Si vous avez effectué un achat avant le 31.01.2026 et souhaitez échanger ou retourner un produit qui aurait été livré sur ce territoire, vous pouvez le faire en nous contactant par email [email protected] pour vous fournir les informations correspondantes concernant le retour ou l'échange.

Si vous avez passé une commande via ce site web depuis un État membre de l'Union Européenne autre que l'Espagne, les conditions pour exercer le droit de rétractation seront également applicables. De même, nous vous informons que nous ne serons pas obligés de vous rembourser des frais de livraison autres que ceux engagés jusqu'à l'adresse de livraison originale en Espagne ou des frais de retour depuis une destination hors du territoire espagnol.

9. MOYENS TECHNIQUES POUR CORRIGER LES ERREURS

9.1. Dans le cas où vous détecteriez qu'une erreur s'est produite lors de la saisie de vos données personnelles lors de votre inscription en tant qu'utilisateur de ce site web, vous pourrez les modifier dans la section "Mon Compte".

Dans tous les cas, vous pourrez corriger les erreurs liées aux données personnelles fournies lors du processus d'achat en vous adressant au service client via notre email [email protected].

9.2. Ce site web affiche des fenêtres de confirmation dans diverses sections du processus d'achat qui ne permettent pas de poursuivre la commande si les données de ces sections n'ont pas été fournies correctement. De même, ce site web offre les détails de tous les articles que vous avez ajoutés à votre panier pendant le processus d'achat, de sorte que, avant d'effectuer le paiement, vous pourrez modifier les données de votre commande.

Si vous détectez une erreur dans votre commande après la fin du processus de paiement, vous devez contacter immédiatement notre service client à l'adresse email mentionnée ci-dessus pour corriger l'erreur.

10. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

10.1. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. COCUNAT fera tous les efforts possibles pour fournir les produits achetés conformément à votre récapitulatif de commande, cependant, il peut y avoir des occasions où COCUNAT ne peut pas fournir ces produits. Cela peut être dû, par exemple, au fait que ces produits ne sont pas en stock ou qu'une erreur a été identifiée dans le prix ou la description du produit, etc. Dans ces cas, COCUNAT vous contactera pour vous informer et, le cas échéant, vous proposer des produits alternatifs qui répondent à vos besoins. Si vous n'êtes pas intéressé par ces alternatives de produits, COCUNAT procédera à l'annulation de votre commande concernant les produits qui ne peuvent pas être fournis, et vous obtiendrez le remboursement du montant payé pour cela.

Dans ces cas, COCUNAT sera uniquement responsable du remboursement du montant payé par vous, sans que celui-ci ait le droit de réclamer des montants supplémentaires.

10.2. Il pourrait également arriver que COCUNAT ne puisse pas accepter votre commande. Dans ce cas, il vous contactera dans les plus brefs délais, par l'un des moyens que vous auriez fournis au moment de passer la commande et afin de vous proposer des alternatives.

11. LIVRAISON

11.1. Avant de finaliser la commande, vous devrez sélectionner le mode de livraison qui correspond le mieux à vos besoins. Nous vous enverrons votre commande composée des produits énumérés dans chaque Confirmation d'Expédition sans aucun retard injustifié et au plus tard dans un délai de 72 heures à compter de la date de la Confirmation de Commande, sauf disposition contraire ci-après.

Veuillez noter qu'il existe des circonstances découlant de la personnalisation des produits, ou des circonstances imprévues ou extraordinaires qui peuvent affecter la date de livraison.

11.2. Si pour une raison quelconque nous ne pouvions pas respecter la date de livraison, nous vous informerons de cette circonstance et vous donnerons la possibilité de poursuivre l'achat en établissant une nouvelle date de livraison ou d'annuler la commande avec le remboursement total du prix payé. Veuillez noter, dans tous les cas, que nous n'effectuons pas de livraisons à domicile les samedis ni les dimanches.

Aux fins des présentes Conditions, il sera entendu que la "livraison" a eu lieu ou que la commande a été "livrée" au moment où vous ou un tiers désigné par vous acquiert la possession matérielle des produits, ce qui sera attesté par la signature de la réception de la commande à l'adresse de livraison que vous avez fournie.

12. IMPOSSIBILITÉ DE LIVRAISON

12.1. Vous vous engagez à ce que vous-même ou une autre personne désignée soyez présent au domicile indiqué pour recevoir la commande de COCUNAT. En cas d'absence, le transporteur tentera une nouvelle livraison ou, si possible, vous contactera.

12.2. Dans le cas où la livraison n'aurait pas été possible, votre commande sera retournée à notre entrepôt avec le remboursement correspondant du paiement effectué moins les frais d'expédition ou de retour, le cas échéant, qui seront à votre charge.

Dans le cas où, 15 jours après que votre commande soit disponible pour la livraison, la commande n'a finalement pas été livrée pour une cause non imputable à COCUNAT mais en raison de votre désintérêt ou manque de récupération de celle-ci, nous considérerons que vous souhaitez vous rétracter du contrat et le considérerons comme résolu. En conséquence de la résolution du contrat, nous vous rembourserons tous les paiements effectués par vous, à l'exclusion des frais de livraison, ainsi que des frais supplémentaires résultant de votre choix d'un mode de livraison différent du mode de livraison ordinaire le moins coûteux que nous proposons, sans retard injustifié et, dans tous les cas, dans les 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous considérons le contrat comme résolu.

13. PRÉVENTE D'ARTICLES

13.1. Dans le cas d'un achat d'articles en prévente, ceux-ci seront livrés à l'adresse que vous avez sélectionnée dans les délais indiqués sur notre site web.

Veuillez noter que certains de ces articles sont soumis à des délais de livraison plus longs, qui seront ceux affichés sur le site web et, dans tous les cas, seront livrés dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de la Confirmation de Commande.

13.2. Dans le cas de commandes mixtes composées de produits correspondant au processus d'achat ordinaire et de produits en prévente ("Commandes Mixtes"), les articles auront été commandés par vous dans la même commande, mais pourront être livrés séparément et à des délais différents en fonction de la disponibilité à chaque moment des produits en prévente et conformément aux dispositions des présentes Conditions.

Une fois que les produits en prévente auront été préparés, nous vous contacterons pour vous informer qu'ils sont en cours d'expédition ("Confirmation d'Expédition").

Si vous effectuez un achat d'un produit en prévente, toutes les dispositions contenues dans les présentes Conditions vous seront également applicables, sans préjudice des dispositions de la présente clause.

14. SYSTÈME D'ABONNEMENT APPLICABLE À L'ABONNEMENT CLUB COCUNAT

14.1. Le CLUB COCUNAT consiste en la livraison de produits COCUNAT prédéterminés et spécifiés dans la fiche https://cocunat.com/es-es/club/

Avec trois modalités CLUB BASIC, CLUB PLUS et CLUB ÉLITE. Pour pouvoir bénéficier de l'une de ces modalités, en plus de vous inscrire sur le site web de COCUNAT, vous devrez acquérir l'abonnement CLUB qui a une durée de 6 mois et implique 1 livraison de produits tous les 28 jours. L'abonnement est unique par utilisateur, il n'est pas possible de s'abonner plus d'une fois.

Pour acquérir l'abonnement, vous devrez accéder à la section CLUB du site web et choisir la modalité souhaitée, ainsi que le(s) produit(s) pour démarrer l'abonnement. Une fois le formulaire d'expédition traité et rempli, vous recevrez la confirmation de votre inscription à l'email indiqué.

14.2. La date d'expédition des produits faisant partie de CLUB BASIC, CLUB PLUS et CLUB ÉLITE est générée automatiquement, tous les 28 jours. De même, à la même date de l'expédition mensuelle des produits, le prélèvement du montant de la cotisation d'abonnement aura lieu. Toutefois, COCUNAT vous informe que la date d'expédition est une estimation et vous avertit que vous devez tenir compte du fait qu'il pourrait y avoir des retards dans l'expédition des commandes de produits faisant partie du CLUB, de sorte que vous n'aurez droit à aucun remboursement pour les retards qui, le cas échéant, pourraient se produire ou les imprévus échappant au contrôle de COCUNAT.

En cas de changement d'adresse, la mise à jour des données d'expédition des commandes est de votre responsabilité. Vous êtes informé que, préalablement à l'expédition de la prochaine commande de produits, vous recevrez un email par lequel vous pourrez ajouter à votre panier, si vous le souhaitez, d'autres produits COCUNAT ou modifier le produit choisi.

14.3. Le prix de l'abonnement au CLUB COCUNAT (39€), CLUB COCUNAT PLUS (59€), CLUB COCUNAT ÉLITE (79€) inclut les frais de livraison.

14.4. Pour l'annulation de l'abonnement, vous devez accéder à votre espace personnel dans Club et sélectionner l'option Annuler l'Abonnement. Vous pouvez également contacter notre équipe de service client : [email protected]

L'annulation de l'abonnement peut être effectuée à tout moment, mais en respectant la période d'engagement indiquée dans cette clause. Toutefois, vous êtes informé que CLUB est un abonnement unique et que, en cas d'annulation, vous ne pourrez pas le reprendre pour continuer à profiter de tous ses avantages.

14.5. L'engagement aura une durée de 6 mois, et implique 1 livraison de produits tous les 28 jours. Après les 6 mois d'engagement, il sera automatiquement renouvelé pour 6 mois supplémentaires et ainsi de suite consécutivement, sauf si l'annulation est demandée avant la date de renouvellement comme indiqué au point précédent.

15. TRANSFERT DU RISQUE ET DE LA PROPRIÉTÉ

15.1. Les risques des produits seront à votre charge à partir du moment de leur livraison.

Vous acquerrez la propriété des produits lorsque nous recevrons le paiement complet de toutes les sommes dues en relation avec ceux-ci, y compris les frais de livraison (dans le cas où le montant minimum de commande n'est pas atteint), ou au moment de la livraison (selon la définition contenue dans la clause 11), si celle-ci a lieu à un moment ultérieur.

16. PRIX ET PAIEMENT

16.1. Les prix du site web incluent la TVA, mais excluent les frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total.

Les prix des produits peuvent être soumis à des changements, mais les éventuels changements n'affecteront pas les commandes pour lesquelles nous vous avons déjà envoyé une Confirmation de Commande.

16.2. Une fois que vous avez sélectionné tous les articles que vous souhaitez acheter, ceux-ci auront été ajoutés à votre panier et l'étape suivante sera de traiter la commande et d'effectuer le paiement. Pour ce faire, vous devrez suivre les étapes du processus d'achat, en remplissant ou en vérifiant les informations demandées à chaque étape.

De même, pendant le processus d'achat, avant d'effectuer le paiement, vous pourrez modifier les données de votre commande.

16.3. Vous pourrez utiliser comme moyen de paiement les cartes Visa, Mastercard, American Express, Affinity Card, PayPal, Shop Pay. Si vous optez pour le paiement par carte de crédit/débit, la commande sera traitée dès que le paiement aura été autorisé par votre banque ou caisse.

En cliquant sur le bouton "Payer", vous confirmez que la carte de crédit est la vôtre ou que vous êtes autorisé à l'utiliser. Toutefois, si le département de sécurité soupçonne une anomalie ou une fraude, COCUNAT se réserve le droit d'annuler la transaction pour des raisons de sécurité.

Le paiement en ligne par carte de crédit/débit s'effectue via le système de sécurité "Secure Socket Layer", qui encode vos données bancaires lorsqu'elles sont transmises sur Internet. Les cartes de crédit seront soumises à des vérifications et autorisations par l'entité émettrice de celles-ci, mais si cette entité n'autorise pas le paiement, nous ne serons pas responsables de tout retard ou défaut de livraison et nous ne pourrons formaliser aucun contrat avec vous.

Pour des raisons de politique de sécurité, COCUNAT vérifie toutes les commandes payées par carte bancaire.

En règle générale, COCUNAT accepte également les cartes qui utilisent le système de paiement sécurisé Verified by Visa ou le système 3-D Secure.

17. PROMOTIONS ET COUPONS

17.1. Toutes les promotions et coupons ont une date d'expiration spécifique, comme indiqué dans la promotion elle-même.

Les promotions consistant en des coupons de réduction seront toujours appliquées uniquement et exclusivement sur la valeur du produit.

COCUNAT se réserve le droit d'annuler ses promotions aux utilisateurs qui en font un usage incorrect, ou qui sous différentes identités acquièrent de nombreuses unités de la promotion.

18. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET FACTURATION

Conformément aux dispositions de la Loi 37/1992, du 28 décembre, relative à la Taxe sur la Valeur Ajoutée, et autres dispositions applicables le cas échéant, la livraison des articles sera considérée comme localisée sur le territoire d'application de la TVA espagnole si l'adresse de livraison se trouve sur le territoire espagnol. Le taux de TVA applicable sera celui légalement en vigueur à chaque moment en fonction de l'article spécifique concerné.

Vous nous autorisez expressément à émettre la facture au format électronique et à vous l'envoyer par email à l'adresse fournie à COCUNAT, bien que vous puissiez nous indiquer à tout moment votre souhait de recevoir une facture sur support papier, auquel cas, nous émettrons et vous enverrons la facture dans ce format. Vous pouvez le demander en contactant notre service client, par l'un des moyens mis à votre disposition et gratuitement.

19. GARANTIES

19.1. Si vous contractez en tant que consommateur et utilisateur, nous vous offrons des garanties sanitaires, techniques et de stockage complètes sur les produits que nous commercialisons via ce site web, dans les termes légalement établis pour chaque type de produit en tenant compte que nos produits ne dépassent pas 6 mois dans nos entrepôts.

Nous vous informons que, en tant que consommateur, vous disposez d'un délai de 2 mois pour nous informer du défaut de conformité, comptés à partir du moment où vous en avez eu connaissance.

Dans tous les cas, le défaut de conformité devra s'être manifesté dans un délai maximum de deux ans à compter de la livraison du produit, conformément aux dispositions de la clause 21.

19.2. Il est entendu que les produits sont conformes au contrat à condition que :

  1. Ils correspondent à la description faite par nous et possèdent les qualités que nous avons présentées sur ce site web ;
  2. Ils soient aptes aux usages auxquels les produits du même type sont ordinairement destinés ;
  3. Ils présentent la qualité et les prestations habituelles d'un produit du même type auxquelles on peut raisonnablement s'attendre ;
  4. À condition que le produit soit resté fermé car nous parlons d'un bien périssable régi par la PAO ("Period After Opening") selon la formulation du produit, mais celle-ci peut être inférieure à 2 ans ;
  5. Si le produit a été ouvert, que le défaut de conformité se situe dans les dates de PAO ("Period After Opening") indiquées sur l'emballage ;
  6. Que les conditions de stockage soient conformes à ce qui est recommandé par l'AEMPS (Agence Espagnole du Médicament et des Produits de Santé) pour l'entretien d'un produit cosmétique ;
  7. Que le produit ait été utilisé de manière correcte et raisonnable.

Les principales recommandations en matière de conditions de stockage adéquates par l'AEMPS sont (point vi précédent) :

Les principales règles d'utilisation correcte et raisonnable du produit sont (point vii précédent) :

19.3. En ce sens, si l'un des produits n'était pas conforme au contrat, vous devrez nous en informer en suivant la procédure détaillée dans la clause 8 et par l'un des moyens de communication prévus à cet effet ou à l'email [email protected].

19.4. Les produits que nous vendons peuvent souvent présenter les caractéristiques des matières premières naturelles utilisées dans leur fabrication. Ces caractéristiques, telles que la variation de couleur, de texture, d'odeur, ne seront pas considérées comme des défauts ou des vices. Au contraire, leur présence devrait être attendue et appréciée car elles sont la marque du caractère naturel du produit. Nous ne sélectionnons que des matières premières de la plus haute qualité, mais les caractéristiques naturelles sont inévitables et doivent être acceptées comme faisant partie de l'apparence individuelle du produit.

20. PRODUITS DÉFECTUEUX OU NON CONFORMES AU CONTRAT

20.1. Dans les cas où vous considérez que le produit qui vous a été livré ne correspond pas aux caractéristiques et qualités indiquées sur notre site web, présente un quelconque problème de fabrication, peut être en mauvais état en raison de problèmes survenus lors du transport ou non, ou est lié à des questions de cosmétovigilance (et donc utilisé ou ouvert), nous vous prions de nous contacter immédiatement via nos canaux de contact en fournissant les données de votre commande, ainsi qu'en indiquant les défauts qui, selon vous, affectent le produit livré, afin que nous vous indiquions la marche à suivre.

Face à un défaut de conformité du produit et en règle générale, le consommateur a droit à la réparation du produit (dans les cas où cela est possible), à son remplacement, à la réduction du prix (dans les cas où cela est approprié) ou à la résolution du contrat qui implique le retour du produit de sa part et le remboursement correspondant du montant payé, mais, nous vous avertissons que ces options ne sont pas toujours possibles, en fonction du type de produit et de la politique de l'entreprise respectivement.

Compte tenu du type de produits commercialisés par COCUNAT, les options à votre disposition sont le remplacement de l'article ou directement le remboursement du prix payé par vous et le retour de l'article défectueux si la première option n'est pas possible.

20.2. Vous êtes informé que, si le défaut de conformité est de faible importance, la résolution du contrat n'aura pas lieu.

20.3. Dans ces cas, COCUNAT procédera à l'examen attentif du produit retourné et nous vous communiquerons par e-mail dans un délai raisonnable si le remplacement gratuit de celui-ci ou le remboursement du prix payé pour le produit est approprié, si son remplacement n'est pas possible.

Le remboursement ou le remplacement de l'article sera effectué dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans les 14 jours suivant la date d'envoi de l'email confirmant que le remplacement de l'article non conforme ou le remboursement du prix payé pour celui-ci est approprié.

20.4. Les montants payés pour les produits retournés en raison d'un vice ou d'un défaut, lorsqu'il existe réellement, vous seront intégralement remboursés, y compris les frais de livraison engagés pour vous livrer l'article et les coûts que vous, le cas échéant, auriez engagés pour nous le retourner. Le remboursement du prix payé sera effectué par le même moyen de paiement utilisé pour payer l'achat.

20.5. En règle générale, vous pourrez retourner gratuitement le produit défectueux en le remettant au coursier que COCUNAT enverra à l'adresse fournie, après avoir demandé l'enlèvement du produit.

Pour traiter ce type de retours, vous pouvez nous envoyer un email à [email protected] ou appeler le 0034 911 980 581.

21. RESPONSABILITÉ ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

Sauf disposition expresse contraire dans les présentes Conditions, notre responsabilité en relation avec tout produit acquis sur notre site web sera strictement limitée au prix d'achat dudit produit.

22. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

22.1. Le nom de domaine, ainsi que tout le contenu du site web de COCUNAT, Blog et réseaux sociaux (à titre indicatif, mais non limitatif, conception web, photographies, illustrations, textes, dénominations, marques, images, vidéos, etc.) est la propriété de COCUNAT.

COCUNAT est la seule habilitée à utiliser, que ce soit par titre original ou par autorisation expresse, les droits de propriété intellectuelle correspondants, de sorte que toute reproduction partielle ou totale du contenu par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est soumise à une autorisation préalable et expresse de COCUNAT.

22.2. Il est strictement interdit à l'utilisateur d'utiliser le Site Web ou une partie de celui-ci à des fins autres que l'usage personnel, privé et commercial, notamment par le téléchargement, la reproduction, la transmission, la représentation ou la diffusion de son contenu.

22.3. La création de liens hypertexte vers l'une des pages web ou éléments qui la composent est interdite, sauf autorisation préalable écrite de COCUNAT, laquelle peut être révoquée à tout moment.

Cela ne vous empêchera pas d'utiliser ce site web dans la mesure nécessaire pour copier les informations sur votre commande ou les coordonnées de Contact.

23. VIRUS, PIRATAGE ET AUTRES ATTAQUES INFORMATIQUES

23.1. Vous ne devez pas faire un usage abusif de ce site web par l'introduction intentionnelle de virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre programme ou matériel technologiquement nuisible ou dommageable. Vous ne tenterez pas d'obtenir un accès non autorisé à ce site web, au serveur sur lequel cette page est hébergée ou à tout serveur, ordinateur ou base de données lié à notre site web. Vous vous engagez à ne pas attaquer ce site web par une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.

23.2. Le non-respect de cette clause pourrait entraîner la commission d'infractions prévues par la réglementation applicable. Nous signalerons tout non-respect de ladite réglementation aux autorités compétentes et coopérerons avec elles pour découvrir l'identité de l'attaquant. De même, en cas de non-respect de la présente clause, vous cesserez immédiatement d'être autorisé à utiliser ce site web.

23.3. COCUNAT n'est pas responsable de tout dommage ou perte résultant d'une attaque par déni de service, virus ou tout autre programme ou matériel technologiquement nuisible ou dommageable pouvant affecter l'ordinateur, l'équipement informatique, les données ou les matériaux suite à l'utilisation de ce site web ou au téléchargement de contenus de celui-ci ou vers lesquels celui-ci redirige de votre part.

24. LIENS DEPUIS NOTRE SITE WEB

Dans le cas où notre site web contiendrait des liens vers d'autres sites web et matériels de tiers, ces liens sont fournis uniquement à des fins d'information, sans que nous ayons un quelconque contrôle sur le contenu desdits sites web ou matériels. Par conséquent, COCUNAT n'est pas responsable de tout dommage ou perte découlant de leur utilisation.

25. COMMUNICATIONS ÉCRITES ET CANAUX DE COMMUNICATION AVEC COCUNAT

25.1. Nous vous contacterons par email ou vous fournirons des informations en publiant des avis sur ce site web. À des fins contractuelles, vous consentez à utiliser ce moyen de communication électronique et acceptez ce moyen de communication entre vous et COCUNAT.

Les notifications que vous nous envoyez doivent nous parvenir via notre email [email protected] ou via le formulaire que vous pouvez trouver sur notre site web.

25.2. Conformément aux dispositions du premier paragraphe et sauf stipulation contraire, nous pourrons vous envoyer des communications soit par e-mail soit à l'adresse postale fournie par vous lors de la passation d'une commande.

26. ÉVÉNEMENTS HORS DE NOTRE CONTRÔLE

26.1. Nous ne serons pas responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de l'une des obligations assumées, lorsque celui-ci est dû à des événements qui échappent à notre contrôle raisonnable ("Cause de Force Majeure").

Les Causes de Force Majeure incluront tout acte, événement, manquement à l'exercice, omission ou accident qui échappe à notre contrôle raisonnable et entre autres, les suivants :

  1. Grèves, lock-out ou autres mesures revendicatives.
  2. Troubles civils, émeute, invasion, menace ou attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparatifs de guerre.
  3. Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou tout autre désastre naturel.
  4. Impossibilité d'utiliser les trains, bateaux, avions, transports motorisés ou autres moyens de transport, publics ou privés.
  5. Impossibilité d'utiliser les systèmes publics ou privés de télécommunications.
  6. Actes, décrets, législation, réglementation ou restrictions de tout gouvernement ou autorité publique.
  7. Pandémie mondiale similaire au SARS COVID19.

Il sera entendu que les obligations seront suspendues pendant la période durant laquelle la Cause de Force Majeure se poursuit, et nous disposerons d'une prolongation du délai pour remplir lesdites obligations pour une période égale à celle de la durée de la Cause de Force Majeure. Nous mettrons tous les moyens raisonnables pour mettre fin à la Cause de Force Majeure ou pour trouver une solution nous permettant de remplir nos obligations malgré la Cause de Force Majeure.

26.2. Exceptionnellement et en raison de la crise sanitaire mondiale provoquée par le Covid-19, les délais de retour peuvent être interrompus par des incidents, des restrictions de mobilité, etc., découlant de la déclaration de l'État d'Urgence par le Gouvernement Espagnol ou le gouvernement du pays où le produit doit être livré, jusqu'à ce que la Loi le prévoie.

27. RENONCIATION

Le fait pour nous de ne pas exiger de votre part le strict respect de l'une des obligations assumées par vous en vertu d'un contrat ou des présentes Conditions ou le fait pour nous de ne pas exercer les droits ou actions qui pourraient nous revenir en vertu dudit contrat ou des Conditions, ne constituera pas une renonciation ni une limitation quelconque en relation avec lesdits droits ou actions et ne vous exonérera pas de l'accomplissement de telles obligations.

Aucune renonciation de notre part à un droit ou une action concrète ne constituera une renonciation à d'autres droits ou actions découlant d'un contrat ou des Conditions.

Aucune renonciation de notre part à l'une des présentes Conditions ou aux droits ou actions découlant d'un contrat ne produira d'effet, à moins qu'il ne soit expressément établi qu'il s'agit d'une renonciation et qu'elle soit formalisée et communiquée à vous par écrit conformément aux dispositions de la section Notifications ci-dessus.

28. NULLITÉ PARTIELLE

Si l'une des présentes Conditions ou une disposition d'un contrat était déclarée nulle et sans effet par une décision définitive rendue par une autorité compétente, les autres termes et conditions resteront en vigueur, sans être affectés par ladite déclaration de nullité.

29. ACCORD COMPLET

Les présentes Conditions et tout document auquel il est fait expressément référence dans celles-ci constituent l'accord intégral existant entre vous et nous en relation avec leur objet et remplacent tout autre pacte, accord ou promesse antérieur convenu entre vous et nous verbalement ou par écrit.

30. NOTRE DROIT DE MODIFIER CES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de modifier les Termes et Conditions. Les modifications introduites n'auront pas de caractère rétroactif.

Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications introduites, nous vous recommandons de ne pas utiliser notre site web.

31. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

31.1. Les présentes Conditions seront régies conformément aux dispositions de la législation espagnole, sans préjudice de la réglementation légale pour la protection des consommateurs et des utilisateurs qui pourrait le cas échéant être applicable.

31.2. En cas de litiges découlant de l'utilisation de notre site web et de l'achat de nos produits, et sans préjudice des règles impératives de compétence établies par la réglementation légale pour la protection des consommateurs et des utilisateurs qui pourrait le cas échéant être applicable, les parties renoncent expressément à tout autre for ou juridiction auxquels elles pourraient avoir droit, et conviennent de se soumettre aux tribunaux de la ville de Barcelone.

32. COMMENTAIRES, SUGGESTIONS, RÉCLAMATIONS ET PLAINTES

32.1. Vos commentaires et suggestions seront les bienvenus. Nous vous prions de nous envoyer ces commentaires, suggestions et consultations via nos canaux de contact ou à l'adresse postale indiquée dans la clause 2 des présentes Conditions. De plus, nous avons des formulaires de réclamation officiels à la disposition des consommateurs et des utilisateurs. Vous pouvez les demander en nous écrivant à [email protected].

32.2. De même, vous pourrez envoyer vos plaintes et réclamations via nos canaux de contact ou à l'email [email protected], qui seront traitées par notre service client dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans le délai légalement établi. De même, elles seront enregistrées avec un identifiant que nous vous communiquerons et qui vous permettra d'en faire le suivi.

32.3. De même, COCUNAT vous informe que la Commission Européenne a mis en place, pour les consommateurs résidant dans l'Union Européenne, un mécanisme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne pour les cas où un problème surviendrait avec vos achats en ligne sur notre site web accessible via le lien suivant :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

Si vous, en tant que consommateur, considérez que vos droits ont été violés, vous pouvez nous adresser vos plaintes à l'adresse email [email protected] afin de demander un règlement extrajudiciaire des litiges.

33. CONTACT

Veuillez noter que l'email [email protected] est mis à disposition afin de permettre un accès facile et direct aux données d'identification de COCUNAT S.L. en tant que société commercialisant les biens, ainsi qu'aux fins de vous permettre de déposer les plaintes ou réclamations que vous jugez opportunes.

Pour l'envoi de commentaires, suggestions, consultations ou toute autre question différente de ce qui précède, vous pourrez accéder à nos canaux de contact habituels, à savoir : les réseaux sociaux (Facebook et Instagram) ou via l'email [email protected].

Pour plus d'informations, veuillez consulter la section "Contact" du site web.

Dernière mise à jour : 31/01/2026

ANNEXE

Modèle de formulaire de rétractation

(À remplir et à envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

À l'attention de COCUNAT, S.L. agissant sous le nom commercial "COCUNAT", avec domicile aux fins de retours au C/ Newton 22, 08635 Sant Esteve de Sesrovires, BARCELONE, Espagne et email [email protected].

Par la présente, je vous notifie que je me rétracte de mon contrat de vente des produits suivants :

(*) Rayer la mention inutile